BOUCHARD, SERGE
Avocat, associé-conseil
- Coordonnées
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Bureau de Québec : 418 651-9900
F : 418 651-5184
Bureau de Montréal : 514 845-3533
F : 514 845-9522
sbouchard@morencyavocats.com
- Formation
Diplômé en Common Law de l’Université d’Ottawa (1980)
Membre du Barreau du Québec (1981)
Membre de l’Ordre des conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréées du Québec à titre de CRIA (1987)
- Champs d'expertise
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- Arbitrage de grief
- Harcèlement psychologique
- Négociation de convention collective
- Rapports collectifs et individuels de travail
- Santé et sécurité, accident du travail, maladie professionnelle et gestion de l’absentéisme
- Droit des personnes
- Droit disciplinaire
- Droit pénal, incluant la cour municipale
- Clauses de non-concurrence et clauses restrictives
- Injonction, saisie et recours « extra ordinaires »
- Litige entre actionnaires
- Sources alternatives de règlement de conflit (règlement à l’amiable, arbitrage et médiation)
- Ententes de confidentialité
- Contrats (négociation, rédaction, interprétation, etc.)
- Rôle-conseil en matière d’organisation et de gestion du travail
- Accès à l’information et protection des renseignements personnels
- Droits et libertés de la personne
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À propos
Depuis le début de sa carrière, Serge Bouchard concentre ses activités professionnelles dans le domaine des relations du travail, tant pour l’entreprise privée que les municipalités et autres organismes publics. Sa pratique l’amène devant la plupart des tribunaux administratifs en matière de relations du travail, tant au niveau provincial que fédéral.
Pendant plusieurs années, il a enseigné le droit du travail et les techniques de négociation aux étudiants de la formation professionnelle au Barreau du Québec. Il a aussi donné un cours en droit du travail à l’Université Laval.
Serge Bouchard a représenté des employeurs devant la Cour suprême du Canada pour des questions reliées à l’article 45 du Code du travail, à la définition de notion d’employeur ainsi que pour la qualification de la compétence provinciale ou fédérale pour les relations du travail d’une entreprise. De plus, il est familier avec les méthodes de résolution de litige, à l’exclusion des tribunaux civils, et représente des parties en médiation, conciliation ou arbitrage privé.
Il représente plusieurs entreprises œuvrant dans le domaine du transport de personnes devant les tribunaux judiciaires ou administratifs, pour différentes questions reliées à l’industrie du transport.
Il agit également à titre de personne ressource, conférencier pénaliste et formateur devant plusieurs associations patronales dans le cadre d'ateliers en matière de relations de travail, sur les questions d'assurance collective et les questions de transport de personnes.
Implications sociales & professionnelles
- Membre du conseil d’administration et Président de Centraide Québec et Chaudière-Appalaches de 1996 à 2004; membre du conseil des Sages de Centraide de 2004 à 2006
- Membre du conseil d’administration à l’Association pour l’appui et le soutien de la langue française (ASULF) de 2006 à 2012.
- Membre du conseil d’administration à la Fondation Athos à titre bénévole.
- Bénévole pour des organismes œuvrant en généalogie et histoire et a collaboré avec eux à la rédaction de l’histoire de familles et d’un mémoire relié aux questions du droit à la vie privée et la généalogie