CONFÉRENCE

Notre Société est reconnue pour son expertise et la qualité de ses ressources ce qui, par conséquent, amène celle-ci à prononcer de nombreuses conférences touchant différents sujets et ce, auprès d’un auditoire varié. Voici un bref survol de certaines conférences données par nos experts :

  • Les dérogations mineures. Conférence Web donnée par Me Martin Bouffard pour la Fédération québécoise des municipalités ce mercredi 18 novembre 2015.
  • Le recours de l’employeur sous l’article 20914 C.c.Q. : pour le meilleur ou pour le pire? Cette conférence a été donnée par Me Serge Bouchard et Me Julien Sirois le 26 octobre 2012.
  • Mes amis Facebook peuvent-ils soumissionner? Cette conférence présentée par Me Philippe Asselin lors des Rendez-vous SAM, le jeudi 27 septembre 2012.
  • Rôle et fonctions spécifiques à la maisresse. Cette conférence a été donnée par Me Serge Bouchard pour le Groupe Femmes, Politiques et Démocartie dans le cadre de la formation « L’école Mairesse, ça m’intéresse »
  • Conférence et formation en matière d’insolvabilité et restructuration Au cours des derniers mois, d’importants changements ont été incorporés à la Loi sur la faillite et l’insolvabilité, la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies et sans oublier l’introduction de la Loi sur le Programme de protection des salariés. Vu l’importance des modifications, Me Marc F. Tremblay dispense aux entreprises une conférence destinée directement à celles-ci, et ce, afin qu’elles soient au fait de tout changement qui peut affecter leurs droits en cette matière.
  • Les hypothèques légales invalides ou abusives : comment s’en débarrasser plus rapidement. Conférence donnée par Me Ali T. Argun lors du 13e Congrès annuel de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec, le 12 février 2010.

ACCÈS À L’INFORMATION Conférence donnée le 24 septembre 2009 lors des Rendez-vous SAM Auteurs :   Me Philippe Asselin ,  Me Martin Bouffard


ACCÈS À L’INFORMATION. UNE COPIE DE TOUS CES DOCUMENTS DITES-VOUS ? Conférence donnée le 17 septembre 2009 lors du Colloque de la zone Beauce – Côte-Sud de l’Association des directeurs municipaux du Québec Auteurs :   Me Philippe Asselin Me Martin Bouffard


ENVIRONNEMENT JURIDIQUE ET COMPORTEMENTS ET STRATÉGIES À IDENTIFIER LORS D’UNE VÉRIFICATION FISCALE Conférence donnée le 6 juin 2008 par Me Marc-Antoine Deschamps auprès de l’Association professionnelle des comptables indépendants. Auteurs :   Me Marc-Antoine Deschamps


ÊTES-VOUS UN LOBBYISTE ? Conférence donnée le 9 mai 2006. Auteurs :   Me Michel Dubois Me François Sigouin


FAIRE AFFAIRES AU ÉTATS-UNIS : PIÈGES ET ATTRAPES POUR LES PMES QUÉBÉCOISES Conférence donnée le 25 novembre 2008 Auteur :   Me Marc-Antoine Deschamps


FISCALITÉ DES TRAVAILLEURS AUTONOMES Conférence donnée par Me Marc-Antoine Deschamps au Collège François-Xavier-Garneau le 22 septembre 2005. Auteur :   Me Marc-Antoine Deschamps


IMPACT FISCAL SUR LE DROIT DE L’EMPLOI : INDEMNITÉS DE DÉPART Conférence qui a eu lieu en 2005 pour le Jeune Barreau de l’Outaouais. Auteur :   Me Marc-Antoine Deschamps


L’ABÉCÉDAIRE DE LA RÉDACTION D’UNE CONVENTION D’ARBITRAGE Conférence Auteurs : Me Serge Bouchard et Mme Maeva Ferrer


 LA FIDUCIE ET L’INCORPORATION DES PROFESSIONNELS : ASPECTS LÉGAUX ET RÉGLEMENTAIRES Conférence donnée le 7 février 2008 Auteur :   Me Marc-Antoine Deschamps


LA LOI SUR L’ÉTHIQUE ET LA DÉONTOLOGIE EN MATIÈRE MUNICIPALE Conférence donnée le 22 septembre 2011 aux membres de l’Association des directeurs municipaux du Québec Auteurs :   Me Philippe Asselin ,  Me Martin Bouffard


L’ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS : PRINCIPES FONDAMENTAUX ET JURISPRUDENCE RÉCENTE Conférence donnée lors du Congrès des directeurs municipaux du Québec le 21 mai 2010. Auteurs :   Me Philippe Asselin ,  Me Martin Bouffard


LE CONSEIL MUNICIPAL, LE MAIRE ET LE DIRECTEUR GÉNÉRAL : RÔLES ET RESPONSABILITÉS DE CHACUN Conférence donnée à Magog le 17 mai 2007 lors du congrès de l’Association des directeurs municipaux du Québec. Auteurs :   Me Martin Bouffard ,  Me Jean-Hugues Fortier


LE LIQUIDATEUR SUCCESSORAL : DROITS ET OBLIGATIONS EN MATIÈRE CORPORATIVE Conférence donnée en mai 2009 par Me Marc-Antoine Deschamps lors du Colloque sur la liquidation des successions Auteur :   Me Marc-Antoine Deschamps


LE NOUVEAU R.A.L.A DANS LA PRATIQUE DE L’ASSURANCE COLLECTIVE EN MILIEU DE TRAVAIL – DOCUMENT DE FORMATION Conférence donnée à la Corpo lors d’une journée de formation en matière d’assurance collective Auteurs :   Me Serge Bouchard ,  Me Julien Sirois


LE NOUVEAU R.A.L.A. DANS LA PRATIQUE DE L’ASSURANCE COLLECTIVE EN MILIEU DE TRAVAIL Conférence donnée à la Corpo lors d’une journée de formation en matière d’assurance collective Auteurs :   Me Serge Bouchard ,  Me Julien Sirois


LE RECOURS DE L’EMPLOYEUR SOUR L’ARTICLE 2091 C.c.Q. : POUR LE MEILLEUR OU POUR LE PIRE? Conférence donnée le 26 octobre 2012. Auteurs : Me Serge Bouchard et Me Julien Sirois


LES DÉROGATIONS MINEURES. Conférence web donnée à la Fédération québécoise des municipalités le 18 novembre 2015  Auteur : Me Martin Bouffard


LOI SUR LES COMPÉTENCES MUNICIPALES : TROIS ANS PLUS TARD, OÙ EN SOMMES-NOUS ? Conférence donnée le 7 mai 2009 lors du congrès de l’Association des directeurs municipaux du Québec Auteurs :   Me Philippe Asselin ,  Me Martin Bouffard


MES AMIS FACEBOOK PEUVENT-ILS SOUMISSIONNER ? Conférence donnée le 27 septembre 2012 par Me Philippe Asselin lors des Rendez-vous SAM


 PRINCIPES GÉNÉRAUX ET JURISPRUDENCE RÉCENTE EN MATIÈRE D’ADJUDICATION DES CONTRATS Conférence donnée le 24 septembre 2010 lors du Colloque de la zone Beauce-Côte-Sud de l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) Auteurs :   Me Philippe Asselin ,  Me Martin Bouffard


RÉFLEXIONS SUR LE TRANSPORT SCOLAIRE Conférence qui a eu lieu le 6 avril 2006 Auteur(s) :   Me Claude Sauvageau


RÈGLEMENT 45-106 – DISPENSE D’ÉMETTEUR FERMÉ Conférence donnée le 1er juin 2007 pour l’Association professionnelle des comptables indépendants Auteur :   Me Marc-Antoine Deschamps


RÔLE ET FONCTIONS SPÉCIFIQUES À LA MAIRESSE. Conférence donnée pour le Groupe Femmes, Politiques et Démocartie le 20 mai 2013. Auteur : Me Serge Bouchard


RÔLES ET RESPONSABILITÉS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL : LA SUITE … Conférence donnée à Québec le 23 mai 2008 par lors du congrès de l’Association des directeurs municipaux du Québec. Auteurs :   Me Martin Bouffard ,  Me Jean-Hugues Fortier


SECRETS COMMERCIAUX, SECRET D’ÉTAT OU SECRET DE POLICHINELLE? : LES ENTENTES DE CONFIDENTIALITÉ EN MILIEU DE TRAVAIL Conférence donnée le 5 novembre 2011 Auteur :   Me Serge Bouchard


TRAITEMENT FISCAL DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : ASPECTS LÉGAUX ET FISCAUX Conférence donnée le 18 mars 2008 Auteur :   Me Marc-Antoine Deschamps


CONTRATS DE SERVICE : ASPECTS PRATIQUES Conférence donnée le 9 décembre 2008 Auteur :   Me Marc-Antoine Deschamps


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