BELLAVANCE, DIANE
Avocate à la retraite
- Coordonnées
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Bureau de Montréal : 514 845-3533
F : 514 845-9522
dbellavance@morencyavocats.com
- Formation
Baccalauréat en droit de l’Université du Québec à Montréal (1986).
Membre du Barreau du Québec (1988)
- Champs d'expertise
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- Responsabilité contractuelle et extracontractuelle
- Planification fiscale
- Recherche et développement (R&D)
- Réorganisation corporative
- Accords internationaux
- Contrats internationaux
- Échanges commerciaux
- Établissement d’entreprises à l’international
- Implantation de sociétés étrangères
- Achat, vente d’actifs ou d’actions
- Franchisage
- Injonction, saisie et recours « extra ordinaires »
- Litige entre actionnaires
- Achat et vente d’entreprises en technologie de l’information et d’entreprises innovantes
- Achat de droits de propriété intellectuelle
- Conseils en gestion et protection des droits de propriété intellectuelle
- Enregistrement de droits d’auteur
- Enregistrements de marques de commerce
- Ententes de confidentialité
- Faillite et droits de propriété intellectuelle
- Fiscalité reliée aux droits de propriété intellectuelle
- Litige en matière de propriété intellectuelle
- Négociation et rédaction de contrats en matière de brevets, de marques de commerce, de droits d’auteur et de savoir-faire
- Structures légales et droits de propriété intellectuelle
- Transfert de technologies, partenariats, consortium, Licensing
- Planification stratégique
- Contrats (négociation, rédaction, interprétation, etc.)
- Fusion, acquisition et prise de participation
- Société en phase de démarrage (start-up)
- Financement, capitaux privés et capital de risque
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À propos
Diane Bellavance, avocate à la retraite, se joint à Morency avocats en 2008, où elle se démarque rapidement grâce à sa spécialisation en droit des affaires et en propriété intellectuelle, particulièrement en droit des technologies de l’information. Elle exercera pendant plus de 30 ans comme agente de marques de commerce et comme Licensing Professional à l’échelle internationale.
Diane Bellavance a contribué à la création du CEIM, un incubateur-accélérateur d’entreprises en démarrage. Elle a également participé à la mise sur pied du RCTi (un OBNL voué à l’innovation des PME au Québec), aujourd’hui connu sous le nom d’ADRIQ. Elle a accompagné plusieurs entreprises en démarrage à titre de coach et a régulièrement donné des conférences en droit. Elle continue de jouer un rôle de soutien auprès des équipes de Morency.
Implications sociales & professionnelles
- Propriétaire d’une entreprise de vêtements pour femmes de 1991 à 1995.
- Membre des comités aviseurs et est très active auprès d’OBNL, tant comme avocate que comme administrateur.