MARTEL, JEAN

Avocat émérite, avocat-conseil

Coordonnées

Bureau de Québec : 418 651-9900

F : 418 651-5184

Bureau de Montréal : 514 845-3533

F : 514 845-9522

jmartel@morencyavocats.com

Formation

Baccalauréat en droit de l'Université Laval (1975)

Membre du Barreau du Québec (1976)

À propos

Jean Martel est avocat-conseil chez Morency en matière de droit national et international des valeurs mobilières, des institutions financières et des produits et services financiers.

Il offre également des services-conseils aux catégories suivantes d’institutions financières, ou aux partenaires d’affaires et clients de ces institutions, notamment en matière de stratégies d’affaires, de gouvernance et de conformité : 

  •  régulateurs financiers
  • organismes d’autoréglementation en assurance, en valeurs mobilières et en épargne collective
  • banques
  • assureurs
  • sociétés de fiducie
  • coopératives de services financiers
  • courtiers en valeurs mobilières
  • cabinets de services financiers
  • fonds de travailleurs
  • bourses
  • systèmes de compensation et de règlement de paiement ou d’opérations en valeurs mobilières ou en dérivés
  • et autres entités similaires.

De 1981 à 1988, Jean Martel a dirigé les services juridiques du ministère des Finances, où il agissait comme conseiller en chef du gouvernement du Québec en matière de droit financier et assumait la responsabilité juridique des emprunts et émissions de valeurs mobilières de la province et de ses sociétés d’État, ainsi que des privatisations et des financements de projets les impliquant. 

En qualité de sous-ministre adjoint des Finances du Québec et de sous-ministre responsable du secteur financier, il a pris la charge, de 1988 à 1999, du processus d’élaboration des politiques publiques et de législation en matière d’institutions financières (dont les compagnies d’assurance, sociétés de fiducie et d’épargne et coopératives financières), de valeurs mobilières, de services financiers et de fonds de travailleurs. Il a ainsi dirigé la préparation de nombreux énoncés de politique et législations concernant ces secteurs. 

De 1995 à 1999, il a été président de la Commission des valeurs mobilières du Québec (CVMQ). Il a activement contribué aux travaux des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) , le forum regroupant les différentes commissions de valeurs mobilières du Canada, ainsi qu’à ceux du Comité technique de l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV), organisation d’harmonisation réglementaire misant sur un réseau de quelque 200 régulateurs financiers de 90 pays. Il était vice-président de l’OICV depuis 1998 et pressenti pour en devenir président lorsqu’il a choisi de retourner à la pratique privée du droit en 1999.

En 2010, le Barreau du Québec a décerné à Jean Martel le titre d’Avocat émérite (Advocatus Emeritus / Ad.E).

Implications sociales & professionnelles

Expérience passée

  • 1988 à 1994 : membre du conseil d’administration de la Régie de l’assurance-dépôts du Québec et du Groupement des assureurs automobiles
  • 1995 à 1997 : membre du conseil d’administration de l’Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières (ACCOVAM)
  • 2001 à 2004 : membre du conseil d’administration de State Street Global Advisors, Ltd.
  • 2006 à 2013 : membre du conseil d’administration et président du Comité de gouvernance et de nomination de la Banque de développement du Canada (BDC)
  • 2012 à 2017 : membre du conseil d’administration d’Oceanic Iron Ore Corp.

 Activités corporatives actuelles 

  • Membre du conseil d’administration du Groupe TMX Ltée, société publique aujourd’hui mère des principales bourses canadiennes et, entre autres entités, de la Bourse Alpha, de la Caisse canadienne de dépôt de valeurs limitée (CDS), de la Corporation canadienne de compensation de produits dérivés (CDCC), et de Trayport
  • Membre du conseil d’administration de la Bourse de Toronto (le marché senior des actions au Canada) depuis 1999
  • Membre du conseil d’administration de la Bourse canadienne de croissance TSX, le marché canadien des sociétés de petite et moyenne capitalisation
  • Membre du conseil d’administration de la Bourse de Montréal, le marché canadien des dérivés standardisés
  • Président des Comités des règles et politiques de la Bourse de Montréal, de la Bourse TSX et de la Bourse Alpha
  • Président du Comité d’examen indépendant des Fonds d’investissement du Barreau du Québec
  • Président de formations d’instruction disciplinaires de l’Organisme canadien de réglementation des courtiers en valeurs mobilières.

Autres activités

Jean Martel est un conférencier très prisé pour sa vision en matière de réglementation des institutions financières, des marchés financiers et de leurs participants. 

Au Canada et ailleurs dans le monde, il a été convié à s’adresser à des groupes de régulateurs et d’experts financiers de haut niveau, notamment réunis sous l’égide d’entités publiques ou privées comme l’Organisation des Nations-Unies, la Banque du Canada, l’Université Queen’s, l’École des HEC ou l’Institut de Haute Finance de la République Française.