JACOB, BERNARD

Avocat, associé

Coordonnées

Bureau de Québec : 418 651-9900

F : 418 651-5184

Bureau de Montréal : 514 845-3533

F : 514 845-9522

bjacob@morencyavocats.com

Formation

Baccalauréat en droit à l'Université Laval
Membre du Barreau du Québec (1989)

Champs d'expertise

À propos

 Ayant débuté sa carrière en 1989 à la Fédération des commissions scolaires, Bernard Jacob œuvre presque exclusivement en droit de l’éducation depuis cette date. Il a acquis une solide expérience en matière de droit de l’éducation et de droit administratif de même qu’en matière de droit constitutionnel.

Par la suite, Bernard Jacob s’est dirigé en pratique privée où il a l’occasion de représenter sa clientèle dans divers domaines du droit, y incluant le droit des administrations publiques et le droit du travail. Au cours des dernières années, il a développé une expertise particulière dans le cadre d’actions collectives dans des dossiers relatifs au coût excédentaire de laissez-passer pour le transport en commun, à la prise de Ritalin, aux services offerts aux élèves atteints de dyslexie et aux frais scolaires réclamés aux parents.

Sa polyvalence et sa connaissance des besoins intrinsèques de sa clientèle font de lui un plaideur recherché. Sa clientèle est unanime à reconnaître sa très grande disponibilité et son dévouement dans la recherche de solutions pratiques aux diverses problématiques auxquelles celle-ci est confrontée.

Au cours des dernières années, il a représenté les commissions scolaires du Québec dans plusieurs dossiers d’envergure, concernant le renvoi sur la Loi sur l’instruction publique relativement à la mise en place des commissions scolaires linguistiques ou des dossiers de contestations de fermetures d’écoles.

À de nombreuses reprises, Bernard Jacob a représenté des commissions scolaires devant la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, le Tribunal des droits de la personne et les tribunaux supérieurs.

Il adhère au protocole de la Fédération des centres de services scolaires du Québec relativement aux griefs et il fait partie de l’équipe appelée à conseiller les commissions scolaires dans les processus d’appel d’offres.

Tout en s’impliquant auprès de sa clientèle composée de centres de services scolaires, il a su développer des compétences particulières avec les partenaires municipaux de celle-ci. C’est ainsi qu’il fut le principal avocat retenu par les collectivités locales pour la mise en place des réseaux de fibres optiques dans le cadre du programme «village branché».

Bernard Jacob est régulièrement invité à prononcer des conférences pour des associations professionnelles.


Implications sociales & professionnelles

  • Membre du conseil d’administration de l’Association canadienne de l’éducation (ACE), organisme promouvant la recherche dans le secteur de l’éducation et dont le siège social est à Toronto
  • Membre sur le comité d’arbitrage concernant l’Accord sur le commerce intérieur au Canada.
  • Chargé de cours en droit de l’éducation dans le cadre de la formation initiale donnée aux hors-cadres PIDIGECS de l’Université de Sherbrooke