Nouvelles
Morency est fier de s'associer à la Fondation cancer du sein Québec dans le cadre de la Virée Rose 2022.
Lire la suiteMe Martin Bouffard et Me Philippe Asselin seront conférenciers lors du Colloque sur les développements récents en droit municipal 2022
Lire la suiteNous sommes fiers d’annoncer que Morency poursuit son association avec Antoine Briand.
Lire la suiteFélicitations à Me Michel Dubois pour avoir complété avec succès le programme de Certification universitaire en gouvernance de sociétés.
Lire la suiteMorency tient à féliciter Me Dennis Pakenham qui célèbre cette année 50 ans de Barreau.
Lire la suiteFélicitations à Me Bernard Cliche, à titre de Best Lawyers of Canada en matière de santé et sécurité au travail.
Lire la suiteLes lignes directrices présentées par le gouvernement du Québec laissent beaucoup place à l’interprétation. Entrevue de Me Bernard Cliche.
Lire la suiteDernièrement, des avocats de notre équipe de droit municipal ont participé à la grande webdiffusion de l'ADMQ.
Lire la suiteComme nous le savons, le Bureau de normalisation du Québec prépare l’un des contrats types de l’industrie de la construction qui est utilisé par les villes et les municipalités du Québec.
Lire la suiteLe 25 mars 2021, la Cour suprême du Canada (la « CSC ») a rendu une décision phare, tant par les enjeux soulevés que par l’étendue de ses motifs. Il s’agit des Renvois relatifs à la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre.
Lire la suiteOutre les décisions à prendre sur le maintien des activités, la gestion de la santé et de la sécurité du travail (la « SST ») devient un incontournable par l’obligation, pour l’employeur, d’adopter un plan d’action spécifique.
Lire la suiteLa formation s’adresse à tout propriétaire ou gestionnaire d’entreprise privée qui souhaite réorganiser les activités de son entreprise et dans ce contexte, évaluer la possibilité de mettre fin à l’emploi de certains membres de son personnel, peu importe leur niveau hiérarchique.
Lire la suiteIl est maintenant bien connu qu’un employeur peut obtenir un transfert de l’imputation à son dossier lorsqu’une situation particulière fait en sorte qu’il ne devrait pas avoir à supporter les coûts associés à une lésion professionnelle.
Lire la suiteLe webinaire vise à informer les employeurs sur les enjeux de la vaccination de leurs employés contre la COVID-19
Lire la suiteLes prochains mois marqueront le premier anniversaire de l’arrivée de la Covid-19. En réponse à cette nouvelle réalité, la CNESST a récemment modifié les mesures d’assouplissement relativement à la cotisation et à l’imputation des coûts des lésions professionnelles.
Lire la suiteUn projet de loi aux implications importantes pour les employeurs
Lire la suiteCOVID-19 : RÉSILIATION DES CONTRATS D’ENTREPRISE ET DE SERVICE EN CAS D’IMPASSE
Lire la suiteL’utilisation d’une fiducie pour détenir la résidence principale / Using a trust to hold your principal residence
Lire la suiteC’est avec une immense fierté que Morency vous informe de la nomination de Me Tiziana Di Donato comme juge puînée de la Cour supérieure du Québec.
Lire la suitePourquoi votre entreprise doit-elle s'intéresser à l'Intelligence artificielle?
Lire la suiteLa protection d’actifs par l’entremise d’une fiducie entre vifs / Protection of assets using inter vivos trusts
Lire la suiteFélicitations à Me Bernard Cliche, à titre de Best Lawyers 2021.
Lire la suiteLevée de la suspension des délais en matière civile et en matière pénale dès le 1er septembre prochain – Effets et conséquences
Lire la suiteQuelques mois se sont écoulés depuis le début de la pandémie et en raison de celle-ci, plusieurs entreprises ont dû procéder à des mises à pied temporaires. Cette situation sans précédent amène ou amènera des changements plus permanents dans votre entreprise, pouvant avoir un impact sur votre personnel.
Lire la suiteLes circonstances actuelles de pandémie de COVID-19 amènent un lot de nouvelles problématiques pour la grande majorité des entreprises. Nous tenons toutefois à informer nos clients de différentes opportunités fiscales dont les avantages de mise en place pourraient être bonifiés par la situation actuelle.
Lire la suiteLes circonstances actuelles de pandémie de COVID-19 amènent un lot de nouvelles problématiques pour la grande majorité des entreprises. Nous tenons toutefois à informer nos clients de différentes opportunités fiscales dont les avantages de mise en place pourraient être bonifiés par la situation actuelle.
Lire la suiteLes circonstances actuelles de pandémie de COVID-19 amènent un lot de nouvelles problématiques pour la grande majorité des entreprises. Nous tenons toutefois à informer nos clients de différentes opportunités fiscales dont les avantages pourraient être bonifiés par la situation actuelle.
Lire la suitePour supporter et accompagner les entreprises dans la mise en œuvre d’un plan de relance des affaires efficace dans le contexte actuel de pandémie, Morency a formé « EDS », une équipe composée d’avocats multidisciplinaires ayant pour but d’offrir aux entreprises intéressées une séance virtuelle de travail conviviale et sans frais selon leurs besoins.
Lire la suiteLa prise de température apparaît de plus en plus comme un élément discuté lors de l’adoption des mesures de retour au travail. Certaines entreprises, dont Air Canada, Air France et KLM ont même adopté le contrôle de la température pour tous leurs passagers. Des entreprises du Saguenay–Lac-Saint-Jean ont pris une semblable mesure pour leurs employés. (Le Quotidien, 12 mai 2020). Par ailleurs, les guides / trousses Covid-19 de la CNESST ne recommandent pas la prise de température.
Lire la suiteL’AFFQ tiendra La web célébration les Talentueuses 2020 le 4 juin prochain à 17 h.
Lire la suiteLa présente infolettre vous est transmise dans la continuité de celle du 30 avril concernant l’application de la bonne foi en affaires à l’ère de la COVID-19.
Lire la suiteCette infolettre contient des informations additionnelles à celles que nous avons diffusées sur le sujet par le biais de nos deux infolettres datées du 28 avril et du 4 mai dernier.
Lire la suiteCette infolettre s’inscrit dans le prolongement de celle portant sur l’hypothèque légale de la construction (l’« HLC ») publiée le 14 mai dernier.
Lire la suiteWebinaire STIQ : gestion des ressources humaines dans un contexte de relance et de retour au travail
Lire la suiteLa CNESST, comme on le sait, est un assureur public. Son rôle est notamment d’administrer la Loi sur la santé et la sécurité du travail et la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles et d’indemniser les travailleurs québécois victimes de lésions professionnelles.
Lire la suiteMalgré la reprise des activités de construction récemment annoncée, de nombreux secteurs d’activités demeurent paralysés en raison des récents décrets gouvernementaux. Des délais additionnels sont donc à prévoir pour le paiement des différents intervenants de l’industrie, de même que des problèmes d’insolvabilité à court et à moyen terme. Les mécanismes usuels de protection des créances, telle que l’hypothèque légale de la construction (l’« HLC ») est ainsi à privilégier. Vu son importance, un rappel de ses notions s’impose.
Lire la suiteLa pandémie à laquelle le Québec et le reste de la planète sont confrontés a forcé les entreprises à interrompre ou à réduire considérablement leurs opérations. Cette réalité a un impact sur la stratégie, les opérations, la situation financière et la survie des entreprises ainsi que sur leurs parties prenantes. C’est dans ces périodes de crise que les modèles de gouvernance et les systèmes de contrôle internes sont mis à rude épreuve et que la responsabilité des administrateurs et dirigeants des sociétés peut devenir à risque.
Lire la suiteLe 1er avril dernier, la Cour supérieure du district de Montréal refusait la nomination d'un séquestre national (art. 243 de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité « LFI ») notamment parce que le préavis d'exercice d'un recours hypothécaire en vertu du Code civil du Québec n'avait pas été transmis. La décision s'inscrit dans la foulée des arrêts de la Cour suprême Lemare Lake (2015 CSC 53) et Transport Desgagnés (2019 CSC 58).
Lire la suiteDepuis quelque temps, diverses publications ont abordé la question de l’exercice du droit de refus par un travailleur suivant divers cas pratiques. Par exemple, a-t-on discuté des travailleurs ayant à manipuler de l’argent? On a également abordé le cas des travailleurs devant être en contact physique relativement fréquemment avec le public...
Lire la suiteÉtant au cœur de la pandémie causée par la COVID-19, de nombreuses personnes à travers tous les pays tentent de trouver des solutions aux problématiques commerciales et légales engendrées. Au Québec, plusieurs ont suggéré que la notion de la force majeure en droit civil soit le premier argument en guise de solution à celles-ci. Nonobstant sa possible application, il sera, habituellement dans le meilleur intérêt des parties, de maintenir l’exécution des contrats auxquels elles sont parties en collaborant entre elles afin de trouver des solutions pratiques et accommodantes eu égard aux enjeux et aux circonstances propres à leur relation. C’est ainsi que les principes découlant de la notion de bonne foi trouvent tout leur sens.
Lire la suiteLa Société canadienne d’hypothèque et de logement (« SCHL ») est l’organisme fédéral chargé de la mise en œuvre du programme d’aide d’urgence du Canada pour le loyer commercial (AUCLC). La SCHL a diffusé récemment certaines des modalités qui seront applicables à ce programme.
Lire la suiteÉQUIPE D’INTERVENTION STRATÉGIQUE EDS / MORENCY pour s’organiser face aux effets de la COVID-19 - Analyser / Prioriser / Élaborer un plan d’action
Lire la suiteLe compte à rebours est commencé pour la reprise de vos activités et la réouverture de vos entreprises. En effet, le gouvernement provincial a récemment annoncé une reprise graduelle de l’économie. À compter du 4 mai, le secteur du commerce de détail et les magasins ayant pignon sur rue situés à l’extérieur de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) pourront rouvrir leurs portes. Les magasins de la CMM, tous les types de chantiers de construction et les entreprises manufacturières pourront quant à eux redémarrer leurs activités le 11 mai prochain.
Lire la suiteLe 26 avril dernier, la ministre de la Santé et des Services sociaux adoptait l’Arrêté 2020-029 concernant l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la Covid-19 (Arrêté 2020-029). L’Arrêté 2020-029 permet notamment la tenue des séances des conseils d’établissement (écoles et centres) par des moyens technologiques.
Lire la suiteLe premier ministre Trudeau a annoncé la conclusion d’une entente avec les provinces canadiennes pour partager les coûts totaux pour faciliter la mise en œuvre d’un nouveau programme d’aide aux petites entreprises pour le paiement du loyer commercial. Ce programme réduira jusqu’à 75% les loyers commerciaux pour les petites entreprises admissibles qui éprouvent des difficultés financières en raison de la COVID-19. Le paiement des loyers commerciaux n’étant pas une compétence fédérale, ce sont les gouvernements provinciaux et territoriaux qui devront veiller à l’application des réductions de loyer.
Lire la suiteDevenir parent est non seulement l’un des plus beaux moments que la vie apporte, mais entraîne aussi son lot de responsabilités même en l’absence de mesures de confinement obligatoire. Que ce soit à l’égard de cet enfant ou de la société, tout parent a des règles et obligations à respecter.
Lire la suiteLe PACME vise à permettre aux entreprises de rehausser les compétences de leurs employés aux fins de maintenir les emplois et permettre une relance des activités de façon efficiente
Lire la suiteMorency a à cœur le succès des entreprises et institutions qui composent sa clientèle. L’apparition de la COVID-19 a provoqué une crise inattendue dont les conséquences sont considérables et difficilement prévisibles. Dans le but d’aider nos clients à surmonter cette situation sans précédent, notre cabinet est en mesure de procéder à vos transactions à distance, incluant les transactions impliquant des signatures devant notaire, en utilisant toutes les ressources technologiques disponibles.
Lire la suiteDans la foulée de la gestion de la crise actuelle, la ministre de la Santé et des Services sociaux a adopté le 10 avril dernier l’arrêté ministériel 2020-019 (ci-après « l’Arrêté »). Suivant cet arrêté, toute personne des commissions scolaires et collèges institués en vertu de la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel peut être redéployée pour effectuer d’autres tâches ou fonctions dans le réseau de la santé et des services sociaux.
Lire la suiteListe des mesures fiscales, des programmes d’aides gouvernementales et d’appuis des institutions financières.
Lire la suiteMorency a à cœur le succès des entreprises et institutions qui composent sa clientèle. L’apparition de la COVID-19 a provoqué une crise inattendue dont les conséquences sont considérables et difficilement prévisibles. Dans le but d’aider nos clients à surmonter cette situation sans précédent, notre cabinet vous propose ses expertises et services aux fins de répondre rapidement aux situations nouvelles et urgentes qui demandent des conseils adaptés dans un environnement en constante évolution.
Lire la suiteAu cours des derniers jours, des arrêtés ministériels de même que divers propos tenus notamment par le premier ministre François Legault peuvent nous amener à nous interroger sur l’application des conventions collectives à plusieurs égards. Dans la présente infolettre, nous traiterons plus particulièrement de la gestion des absences pour invalidité ou lésion professionnelle, de l’impact de cette gestion sur les remplacements, des congés déjà octroyés ou absences autorisées de même que des affectations ou contrats prévus, mais non débutés, lesquels peuvent représenter actuellement tout un défi pour les commissions scolaires
Lire la suiteLa suspension ou la réduction d’activités compromet la capacité à maintenir les assignations temporaires en cours. Aussi, en cas d’annulation des assignations temporaires, nous vous recommandons de déposer des demandes de partages de l’imputation des coûts en vertu de l’article 326 alinéa 2, de la LATMP.
Lire la suiteLa Loi sur la santé et la sécurité du travail, RLRQ c. S-2.1, prévoit qu’un travailleur a le droit de refuser d’exécuter un travail s’il a des motifs raisonnables de croire que l’exécution de celui-ci l’expose à un danger pour sa santé, sa sécurité ou son intégrité physique ou peut avoir l’effet d’exposer une autre personne à un semblable danger.
Lire la suiteHier, nous vous transmettions un avis portant sur cet arrêté ministériel, lequel traite notamment de la semaine régulière de travail et des heures supplémentaires en lien avec le travail d’employés des commissions scolaires dans le cadre de la pandémie, et ce, pour répondre aux besoins des secteurs publics et parapublics
Lire la suiteConjuguer les conditions de travail du personnel scolaire avec les « nouveaux horaires », l’affectation et la mobilisation du personnel s’avère un défi de taille. L’objet du présent bulletin est d’exposer les modifications aux conventions collectives (ententes nationales, locales et arrangements locaux) occasionnées par l’arrêté ministériel du 18 mars 2020.
Lire la suiteLa santé de vos employés et leur bien-être s’appuient notamment sur les mesures que vous mettez en place au sein de votre entreprise en regard de la présente situation sans précédent. Une de vos priorités est d’assurer qu’ils disposent de l’information la plus à jour possible et que vos décisions à leur égard soient prises après avoir évalué l’ensemble des éléments pertinents
Lire la suiteMorency suit avec attention les décisions et recommandations de l’Organisation mondiale de la santé et du Gouvernement du Québec en regard de la situation sans précédent liée à la pandémie et souhaite vous informer des mesures préventives et d’encadrement mises en place afin de poursuivre nos opérations. Celles-ci assurent le maintien de nos services, la santé et la sécurité de nos employés, clients et partenaires, lesquels sont au cœur de nos préoccupations et décisions.
Lire la suiteMorency accompagne les employeurs dans leur gestion du personnel. Voici quelques conseils en cette période d’incertitude liée au COVID-19.
Lire la suiteParticipation de Me Kathy Bergeron comme membre du jury.
Lire la suiteTitre de la conférence de Bernard Cliche : La modernisation du régime de santé et sécurité du travail
Lire la suiteL’équipe de droit municipal de Morency est très heureuse d’annoncer la conclusion d’un tout nouveau partenariat avec l’Association des directeurs généraux des municipalités du Québec (ADGMQ)
Lire la suiteLes changements : la prédation des entrepreneurs par les donneurs d’ouvrage et leurs professionnels
Lire la suiteNous sommes fiers d’annoncer que Morency poursuit son association avec Antoine Briand, athlète en ski de fond, à titre de commanditaire pour la saison 2019-2020.
Lire la suiteParticipation de Me Claire Fournier à la conférence Bye Bye 2019
Lire la suiteMorency, Société d’avocats participera à nouveau cette année au défi du 24h Tremblant qui se tiendra au Mont-Tremblant du 6 au 8 décembre 2019
Lire la suiteC’est avec fierté que nous vous informons que Me René Lapointe a reçu la médaille du Barreau du Québec le 6 septembre dernier pour ses 50 ans de pratique active au sein de l’ordre professionnel des avocats.
Lire la suiteC'est avec un vif plaisir que nous vous informons de la reconnaissance reçue récemment par Me Bernard Cliche, Ad. E., à titre de Best Lawyers dans le domaine de Workers’ Compensation Law (www.bestlawyers.com).
Lire la suiteMorency est fier d’avoir contribué à titre de commanditaire à la soirée de célébration organisée par la CIBPA le 5 octobre dernier.
Lire la suiteCommentaires de Marc-Antoine Deschamps dans un article publié sur le site "Les affaires".
Lire la suiteComme à chaque année, l’équipe de Morency s’est jointe au tournoi de golf organisé par la fondation Athos.
Lire la suiteMes Patricia Goulet, Jérôme Gariépy et Jean-François Séguin étaient présents au Fairmont Le Reine Elizabeth à Montréal, samedi soir dernier, dans le cadre du 7e Gala Reconnaissance de l’AQMAT
Lire la suiteLes 7 février (Montréal) et 13 mars (Québec) derniers avait lieu le lancement du livre « Droit de la santé et de la sécurité au travail : la loi et la jurisprudence commentées, 3e édition ». À ces occasions, plusieurs clients, collègues et amis se sont déplacés.
Lire la suiteLe cabinet, qui s’est associé à Antoine Briand, athlète en ski de fond, à titre de commanditaire au début de la saison de ski 2017-2018 afin de soutenir la croissance de l’athlète, récidive pour la saison 2018-2019.
Lire la suiteMorency était, le 18 janvier dernier, l’une des organisations participant à la Journée Interfacultaire 2019, laquelle avait lieu au centre-ville de Montréal.
Lire la suiteL’équipe de droit corporatif de l’équipe de Montréal a tenu un dîner-causerie à l’Université de Montréal dans le cadre des activités du CDAG .
Lire la suiteMorency, Société d’avocats est heureuse de souligner la parution récente de l’ouvrage intitulé : Droit de la santé et de la sécurité au travail, La loi et la jurisprudence commentées, 3e édition, revu et corrigé sous la présidence de Me Bernard Cliche.
Lire la suiteParticipation de nos avocats à l'activité bénéfice du MACBSP
Lire la suiteMe Ali T. Argun a animé la Soirée gastronomique 2018 de l'Association patronale des entreprises en construction du Québec (APECQ).
Lire la suiteNous avons le plaisir et l'honneur de vous annoncer l'arrivée de Me Carole-Ann Griffin au sein de notre cabinet.
Lire la suiteC’est avec grand plaisir que nous vous annonçons que Morency Société d’Avocats participera au défi du 24h Tremblant qui se tiendra au Mont-Tremblant du 7 au 9 décembre 2018. Le 24 h Tremblant est un défi sportif à relais où les participants amassent des dons pour appuyer une cause : le mieux-être des enfants.
Lire la suiteLe 10 octobre dernier, Guillaume Saindon qui est associé de notre équipe de droit du travail a accordé une entrevue très intéressante sur les inquiétudes de la légalisation du cannabis pour les employeurs. Une belle reconnaissance de l’expertise de Guillaume Saindon en relations du travail.
Lire la suiteC’est avec grand plaisir que Philippe Asselin, associé de notre secteur de droit municipal, a accepté d’être le président d’honneur de la deuxième croisière bénéfice qui se tiendra afin d’amasser des fonds pour la réalisation d’une promenade panoramique à Baie-Sainte-Catherine dans la magnifique région de Charlevoix.
Lire la suiteMorency, Société d’avocats est heureux d’annoncer la nomination de Me Bernard Cliche Ad.E. comme l’un des récipiendaires des prix « Avocats de l’année » lors de la 13e édition de Best Lawyer in Canada.
Lire la suiteLa Fondation du CHU de Québec remercie Me Luc de la Sablonnière pour son implication à la tête du comité organisateur du Grand Parcours
Lire la suiteLe 16 juin 2018, plusieurs membres de l'équipe Morency ont eu le plaisir de participer à des événements sportifs
Lire la suitePendant le congrès annuel de l'ADMQ, notre équipe de droit municipal présentera plusieurs ateliers.
Lire la suiteL’Équipe MORENCY, SOCIÉTÉ D’AVOCATS, S.E.N.C.R.L. est heureuse de vous offrir des services pour les Start-ups.
Lire la suiteLes membres de notre équipe de droit municipal collaborent actuellement au tournage de la prochaine formation en ligne de la Fédération québécoise des municipalités (FQM) en éthique et déontologie municipale.
Lire la suiteLe Rendez-vous finance de golf! a amassé 25 000 $ pour la Fondation Maurice Tanguay.
Lire la suiteMorency Société d’avocats est heureux d’annoncer que Me Bernard Cliche Ad.E. , a été reconnu dans la 12e édition de Best Lawyers in Canada pour l’année 2018
Lire la suiteParticipation de Morency au tournoi de golf de la Fondation
Lire la suite133 000 $ pour soutenir le nouveau complexe hospitalier
Lire la suiteLors de l'assemblée annuelle de l'Association des plus beaux villages du Québec, Martin Bouffard en a profité pour confirmer le renouvellement du partenariat entre Morency et l'association.
Lire la suitePrésentation un atelier portant sur les ententes de promoteurs à l’occasion du 22e congrès annuel de la Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec (COMBEQ)
Lire la suitePetit article publié dans Droit-Inc. suite à la nomination de Maggie Champagne comme directrice générale chez Morency
Lire la suiteNomination de Diane Bellavance au comité directeur de l'ADRIQ
Lire la suiteCentraide décerne son Coup de cœur 2017 dans la catégorie "relève engagée" à Morency
Lire la suite