Royal, Normand
Normand Royal a débuté sa carrière au sein du Groupe de politiques fiscales du ministère des Finances du Canada à Ottawa, il a rejoint la pratique privée à Montréal. Sa pratique est surtout orientée vers la vente et l’achat d’entreprise, la réorganisation fiscale et le transfert intergénérationnel d’entreprise. Il a une importante clientèle de petites et moyennes entreprises tant canadiennes qu’européennes accompagnant ces dernières dans leur implantation au Canada.
Chargé de cours depuis 6 ans à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, il enseigne le cours de Planification fiscale aux étudiants de 3e année. Il a donné plusieurs conférences en Europe devant des gens d’affaires sur la législation canadienne et les stratégies d’implantation au Canada. Également, il a été plusieurs fois conférencier au congrès de L’Association de planification fiscale et financière.
Coordonnées
| Tél. Montréal | 514 845-3533 |
| Fax Montréal | 514 845-9522 |
| Courriel | nroyal@morencyavocats.com |
Champs d'expertise
Expertises principales
Expertises complémentaires
- Constitution et réorganisation
- Contrats (négociation, rédaction, interprétation, etc.)
- Fusion, acquisition et prise de participation
- Société en phase de démarrage (start-up)
- Fiducies entre vifs
- Planification successorale
- Réorganisation corporative
- Achat, vente d’actifs ou d’actions
- Établissement d’entreprises à l’international
- Implantation de sociétés étrangères
- Achat et vente d’entreprises en technologie de l’information et d’entreprises innovantes
- Fiscalité reliée aux droits de propriété intellectuelle
- Transferts intra-compagnie
Formation
Baccalauréat en droit de l’Université de Montréal (1979)
Maitrise en fiscalité, Université de Sherbrooke (1981)
Membre du Barreau du Québec (1980)
Chargé de cours depuis 6 ans à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, il enseigne le cours de Planification fiscale aux étudiants de 3e année. Il a donné plusieurs conférences en Europe devant des gens d’affaires sur la législation canadienne et les stratégies d’implantation au Canada. Également, il a été plusieurs fois conférencier au congrès de L’Association de planification fiscale et financière.
Implications sociales & professionnelles
- Membre de nombreux conseils d’administration de sociétés européennes implantés au Canada
- Membre du conseil d’administration de la société des Grand Prix cyclistes Québec et Montréal
- Membre du conseil d’administration de Courons Montréal, société organisatrice du Marathon de Montréal
- Membre du conseil d’administration de Heritage Islesmere Inc.
- Membre du conseil d’administration des Mondiaux cyclistes UCI Montréal 2026