St-Jean, Dominic
Membre du comité de direction de Morency et associé responsable du secteur du litige civil, commercial et construction, Dominic St‑Jean conseille et représente des entreprises, des institutions publiques ainsi que des intervenants de l’industrie de la construction et de l’immobilier dans le cadre de différends complexes et stratégiques.
Sa pratique est axée sur le litige commercial, le droit de la construction et le droit immobilier, avec une expertise particulière en matière d’appels d’offres, de réclamations de construction, de litiges contractuels et de conflits entre actionnaires.
Plaideur chevronné, il représente régulièrement ses clients devant les tribunaux judiciaires et les instances d’arbitrage. Il est également un conférencier apprécié, invité à commenter les développements juridiques touchant les secteurs de la construction, de l’immobilier et des affaires.
Coordonnées
| Tél. Montréal | 514 845-3533 |
| Fax Montréal | 514 845-9522 |
| Courriel | dstjean@morencyavocats.com |
| Social |
Champs d'expertise
Expertises principales
Expertises complémentaires
- Responsabilité contractuelle et extracontractuelle
- Achat et vente d’immeuble
- Baux commerciaux
- Examen des titres immobiliers
- Litige en matière immobilière
- Offre d’achat d’immeuble
- Cautionnement de construction
- Contraventions aux règles du domaine de la construction (BSDQ, CSST, CCQ, APCHQ, RBQ)
- Hypothèque légale de la construction
- Litige sur malfaçons et déficiences
- Réclamations sur contrat de construction (travaux supplémentaires, extras, prolongation de chantier, conditions imprévues et coûts d’impact)
- Responsabilité des ingénieurs et architectes
- Vices cachés
- Injonction, saisie et recours « extra ordinaires »
- Litige entre actionnaires
- Propriété intellectuelle
- Quantification des dommages
- Contrats (négociation, rédaction, interprétation, etc.)
- Appels d’offres et approvisionnement
- Assurances et cautionnements
- Sources alternatives de règlement de conflit (règlement à l’amiable, arbitrage et médiation)
Formation
Baccalauréat en microbiologie de l’Université Laval (2000) Baccalauréat en droit de l’Université Laval (2003) Membre du Barreau du Québec (2004)
Au cours des dernières années, Dominic a eu à effectuer plusieurs mandats significatifs, dont les suivants :
- Représentation de plusieurs groupes immobiliers dans une multitude de dossiers relatifs à leurs opérations et à leurs transactions ;
- Représentation de diverses entreprises et de leurs dirigeants dans le cadre de recours en oppression institués par des actionnaires minoritaires ;
- Représentation de diverses entreprises dans le cadre de recours en dommages et de nature injonctive en matière de concurrence déloyale et de manquement au devoir de loyauté ;
- Représentation de divers franchiseurs et franchisés dans le cadre de dossiers relatifs à leurs opérations et dans différents litiges en matière de franchisage ;
- Représentation de plusieurs entrepreneurs généraux et fournisseurs de services dans une multitude de dossiers relatifs à leurs opérations et transactions ;
- Représentation de divers fournisseurs de matériaux relativement à la mise en œuvre de leurs hypothèques légales et également dans le cadre de demandes aux termes de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (LACC).
Enfin, Me St-Jean enseigne à l’École du Barreau du Québec en plus de donner des conférences à travers la province sur le droit immobilier et le droit de la construction.
Implications sociales & professionnelles
- Membre du conseil d’administration de la fondation Père Lindsay depuis 2008 (secrétaire de 2009 à 2013);
- Membre du Comité Infrastructures et Construction de la Fédération des chambres de commerce du Québec;
- Membre du conseil d’administration de la Fondation En Cœur.
Publications
